Déposée le 7 janvier 1997 par AYNARD Hubert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ABBAYE DE FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est AYNARD Hubert domicilié(e) Abbaye de Fontenay - 21500 - MARMAGNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque ABBAYE DE FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AYNARD Hubert - Abbaye de Fontenay - 21500 - MARMAGNE - France
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Inscription le 21 juin 2001 - Rejet partiel n°325820 - Publication au BOPI 2001-06-21
Inscription le 23 novembre 2001 - Rejet partiel n°335512 - Publication au BOPI 2001-11-23
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2347671 - Publication au BOPI 2007-07-25
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634048 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-06
Objets d'art gravés, lithographiés ; modèles de broderie ; calendriers ; carnets ; cartes à jouer ; fournitures pour écrire (écritoires) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; nappes et napperons en papier ; articles de papeterie ; papier (brut ou mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; linge de table en papier ; tous ces produits sont fabriqués et commercialisés par l'Abbaye de Fontenay. Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; sacs à mains ; sacs de voyages ; sacs à dos ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés (maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, tous ces produits sont fabriqués et commercialisés par l'Abbaye de Fontenay. Glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tous ces produits sont fabriqués et commercialisés par l'Abbaye de Fontenay. Tentures murales en matière textile ; tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; linge de maison ; linge de table (en matière textile) ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; draps ; rideaux en matière textile ou en matière plastique, tous ces produits sont fabriqués et commercialisés par l'Abbaye de Fontenay. Vêtements (habillement) ; foulards ; châles ; écharpes ; étoles (fourrures), tous ces produits sont fabriqués et commercialisés par l'Abbaye de Fontenay. Viandes, poissons, gibier, volailles abattues à l'exception des volailles abattues du type Gallus, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie, tous ces produits sont fabriqués et commercialisés par l'Abbaye de Fontenay. Pâtisserie et confiserie ; pain ; farines et préparations faites de céréales ; biscuits ; sel, moutarde, sauces (condiments) ; épices ; glaces comestibles ; pain d'épice ; miel ; sandwiches ; tartes ; pâtés à la viande, tous ces produits sont fabriqués et commercialisés par l'Abbaye de Fontenay. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, tous ces produits sont fabriqués et commercialisés par l'Abbaye de Fontenay. Restauration (alimentation) ; services hôteliers, tous ces services sont rendus par l'Abbaye de Fontenay.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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